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V-1.2, r. 6 - Règlement sur les véhicules tout terrain

Article 9
Versions de la disposition

Texte complet
9. Nul ne peut conduire un véhicule tout terrain ou un véhicule d’apprentissage dont la plaque d’immatriculation n’est pas solidement fixée à l’arrière du véhicule ou n’est pas libre de tout objet ou de toute matière pouvant en empêcher la lecture.
D. 58-88, a. 9.
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